Conditions d’utilisation

Dix règles pour une relation équilibrée.

  1. L’engagement de Sol Marzellier Traductores TM envers ses clients consiste en la livraison de projets de qualité, réalisés par des Traducteurs natifs, dans le délai convenu.
  2. Sous réserve d’en avoir stipulé autrement, les services seront réglés de manière indépendante, conformément au concept correspondant. Un supplément de 25% s’appliquera en cas d’urgence et de 50% si le projet doit être géré hors jours ouvrables. De même, des remises seront appliquées en fonction du volume ou du nombre de services souscrit.
  3. Sol Marzellier Traductores TM accepte les règlements via virement bancaire ou PayPal, sans pour autant être responsable des commissions afférentes. Le domicile de Sol Marzellier Traductores TM étant sis dans l’Union Européenne, tout règlement effectué dans une devise autre que l’Euro devra être réajusté conformément au type de change en vigueur, aux effets d’éviter tout préjudice économique.
  4. Bien que le règlement des factures doive intervenir le lendemain de la livraison du travail, Sol Marzellier Traductores TM fixe un délai maximum de 30 jours calendaires à compter de la date d’émission de la facture, laquelle sera envoyée par e-mail, sous réserve des projets de grande envergure (veuillez nous consulter).
  5. Dès que la facture devient exigible et demeure en instance de paiement, le client recevra un rappel le jour ouvrable suivant. Sol Marzellier Traductores n’acceptera aucun travail additionnel provenant dudit client tant que la facture demeure impayée.
  6. Si la situation perdure et à défaut de réponse du client lors du premier rappel, celui-ci recevra un deuxième rappel dans un délai de trois jours ouvrables et un dernier rappel dans un délai de cinq jours ouvrables.
  7. Si le client manque à son obligation de répondre et de régler la facture, Sol Marzellier Traductores TM n’hésitera à aucun moment à mettre en œuvre toutes les actions légales jugées nécessaires, en prenant contact avec son agence de recouvrement ou avocat habituel et en appliquant des intérêts de retard au taux en vigueur.
  8. Nous prions les clients ayant des difficultés au moment de régler nos factures de prendre contact avec Sol Marzellier Traductores TM dans les plus brefs délais, de préférence avant la date d’exigibilité, afin de convenir d’un échéancier de paiement.
  9. Sol Marzellier Traductores requerra des clients réglant tardivement nos factures de manière continue, le versement de 25% d’avance lors de la souscription de futurs services. Sol Marzellier Traductores TM pourra également requérir le paiement d’avance du projet dans son intégralité et, finalement, cesser toute relation avec ces clients.
  10. Sol Marzellier Traductores TM se réserve le droit, devenu d’usage, de publier une plainte sur des sites tels que le Hall of Fame and Shame (Translators Café), Blue Board (ProZ) et Communautés de Traducteurs similaires.


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